Surveillance des élèves

En matière de surveillance des élèves, le directeur a une grande responsabilité.
Principe de base : la surveillance doit être constante et continue. En respectant ces deux principes, cela permet de prendre le moins de risques pour ne pas engager la responsabilité du directeur et des enseignants.

Le directeur est-il responsable si un élève se blesse devant l'école avant l'ouverture des portes ?

Il n'y a aucune obligation de surveillance avant l'heure de l'ouverture du portail.
Si tous les enseignants doivent être présents dix minutes avant, l'accueil peut se faire par roulement entre les enseignants selon un tableau de service défini en conseil des maîtres.
Toutefois le nombre d'enseignants présents doit tenir compte des effectifs et de la configuration des lieux.C'est au directeur qu'il incombe de veiller à la bonne organisation générale du service de surveillance qui est défini en conseil des maîtres.

Quelle attitude pour limiter les risques ?

Par une surveillance effective et mobile, on limitera les risques. Aucun élève ne doit échapper au champ de vision dans la cour mais également lors des déplacements et dans les locaux des toilettes.

Un enseignant peut-il placer un élève dans le couloir sans surveillance ?

Non, car le principe de la continuité de la surveillance est rompu. On peut utiliser des classes de collègues pour y placer temporairement un élève.

Que faire si un élève demande à se rendre aux toilettes alors que l'on est en classe ?

Deux solutions :
Vous amenez toute votre classe aux toilettes.
Vous laissez aller votre élève aux toilettes, mais alors vous en endossez la responsabilité.

Un élève peut-il recevoir des soins ou des enseignements adaptés (orthophoniste) sur le temps scolaire ?

Un élève peut recevoir des soins médicaux ou des enseignements adaptés sur le temps scolaire mais hors de la classe, pour cela le directeur doit signer une autorisation de sortie. L'accompagnateur doit ramener l'élève dans sa classe.

Suis-je responsable si un élève d'élémentaire est rentré tout seul à la maison sans attendre ses parents au portail ?

Non, à l'école élémentaire, si la sortie s'effectue bien sous la surveillance de l'enseignant, cette surveillance s'arrête à l'enceinte des locaux scolaires et à la fin des heures de cours.
À l'école maternelle par contre, les élèves sont remis directement aux parents ou aux personnes nommément désignées par écrit par les parents.
Aucune condition n'est exigée sur l'âge et la qualité des personnes désignées par les parents.

TEXTE DE RÉFÉRENCE
Circulaire 97-178 du 18 septembre 1997 relative à la surveillance des élèves