Les sorties scolaires

Pas de sortie sans l’autorisation du directeur. C’est en effet le directeur qui évalue notamment les conditions d’encadrement, de transport, d’accueil. Mais le rôle du directeur dans les autorisations dépend du type de sortie.

Quelles sont les différents types de sortie ?

Les sorties scolaires relèvent de 3 catégories :
1. les sorties régulières : enseignements réguliers inscrits à l'emploi du temps et nécessitant un déplacement régulier hors de l'école (ex : se rendre au stade communal pour une séance d'Eps).
2. les sorties occasionnelles sans nuitées : activités d'enseignement sous des formes différentes et dans des lieux offrant des ressources naturelles et/ou culturelles (ex : visite d'un musée sur la journée).
3. les sorties scolaires avec nuitée(s) : activités mises en œuvre dans d'autres lieux et selon d'autres conditions de vie (classe verte par exemple).

Quelles sont les conditions d'encadrement à vérifier ?

Ces conditions sont définies dans la circulaire de 1999. Elles dépendent des types d'activité et du nombre d'élèves.

Quels types de sortie je peux autoriser ?

Vous êtes compétent, en tant que directeur, pour autoriser les sorties appartenant aux deux premières catégories.
Si les conditions d'encadrement ne sont pas remplies par exemple, vous avez le devoir de les refuser et de demander au collègue adjoint de revoir sa demande d'autorisation pour ne pas engager votre responsabilité.

Pour les sorties avec nuitée(s), je n'interviens donc pas dans le processus ?

Ces sorties-là doivent être autorisées par le directeur académique.
Toutefois vous devez signer la demande d'autorisation de sortie avec nuitée(s), et y inscrire la date à laquelle vous transmettez le dossier à l'IEN.

Accompagner seul sa classe pour une sortie de proximité en utilisant les transports en commun, j'autorise ou pas ?

Vous ne pouvez pas l'autoriser. Un accomgnement seul de sa classe implique une sortie régulière, de proximité et effectuée soit à pied soit en car spécialement affrété pour la sortie. Cela exclut l'utilisation des transports en commun, fréquentés conjointement par le public.

J'ai signé une autorisation pour une sortie de catégorie 2. Mon collègue réalise la sortie sans respecter le taux minimum d'encadrement. Suis-je responsable ?

Le fait que vous autorisiez la sortie (en respectant évidemment les dispositions réglementaires de la circulaire de 1999) n'exonère pas les enseignants de leurs responsabilités. Dans le cas précis, il est seul responsable de n'avoir pas respecté les dispositions formalisées dans l'autorisation de sortie.

Quels sont les délais pour me présenter des demandes d'autorisation des deux premières catégories ?

Catégorie 1 : comme il s'agit de sortie régulière, il y a une demande unique en début d'année scolaire ou de trimestre.
Catégorie 2 : la demande doit vous être présentée 3 jours avant.
Catégorie 3, la demande est à présenter à la direction académique 5 semaines avant pour une sortie dans le département (S semaines si c'est hors département et 10 semaines si c'est à l'étranger). Il convient de se référer à la circulaire départementale envoyée par la DSDEN en début d’année.

TEXTES DE RÉFÉRENCE
• Circulaire 99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties
• Circulaire 2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires
• Vademecum du directeur d’école, Ministère de l’Éducation nationale, 2007